experts auprès de la Commission nationale de sécurité sanitaire des dispositifs médicaux

au titre de l'année 2011

à faire valoir ses droits à une pension de retraite

maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole, placé en congé de longue durée depuis le

membres de la Commission nationale des dispositifs médicaux auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé

au titre du 2° de l'article R. 5212-8 du code de la santé publique

correspondant local de matériovigilance

Membre suppléant

experts-rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance

au titre de l'année 2007

Sous-commission technique IV

Section dispositifs d'anesthésie et réanimation

président d'une association de protection de l'eau ; 27 ans d'activités professionnelles et de services militaires

pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne

Ministère de l'écologie, et du développement durable

Au grade de chevalier

membre de la compagnie régionale des commissaires aux comptes de Nîmes

commissaires aux comptes habilités à délivrer des attestations de conformité des logiciels de comptabilité des offices de notaires

experts rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance à titre complémentaire pour l'année 2006

rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance

au titre de l'année 2005

experts auprès de la commission mentionnée aux articles R

mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique

au titre de l'année 2004

membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance

Sous-commission technique I

Sous-commission technique IV

section dispositifs d'anesthésie et réanimation

à l'Ecole nationale des ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand

maîtres de conférences hors classe

membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs les membres élus

Section 9

Sciences économiques, sociales et humaines

Suppléants

experts auprès de la commission mentionnée aux articles R

mentionnée aux articles R. 665-48 et R. 665-58 du code de la santé publique

membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance

Sous-commission technique 4

membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs

en application du 1o de l'article 4 et du 1o de l'article 5 du décret no 92-172 du

COLLEGE DES MAITRES DE CONFERENCES

Section 9. Sciences économiques, sociales et humaines

Suppléants

membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance

Sous-commission technique 5

fonctionnaire stagiaire dans le corps des maîtres de conférences de l'enseignement supérieur agricole depuis le

affecté à l'Ecole nationale des ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand

maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 1re classe

dans la discipline Gestion, à l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand

à compter du 20 novembre 1994

après concours, maîtres de conférences stagiaires de l'enseignement supérieur agricole dans les conditions ci-dessous

le diplôme d'expertise comptable

aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la deuxième session de 1990